Avec la prime transport : votre abonnement transport, c'est 50% moins cher

Avec la prime transport : votre abonnement transport, c'est 50% moins cher !

Envie de devenir acteur à part entière du développement durable ? D’emprunter les transports en commun pour vous rendre au travail ?
Depuis un an, la loi relative à la prime transport permet aux salariés de se faire rembourser, par leur employeur, 50 % du coût de leur abonnement de transport public pour se déplacer entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
La prime transport a pour but d’aider les déplacements quotidiens des salariés de leur domicile au lieu de travail par le biais des transports en commun.

Valable sur l’ensemble du territoire national, cette disposition s’applique à tous les abonnements de transports en commun, qu’il s’agisse du train, du tram, du bus, et même du service public de location de vélos.

Une prime transport, pour qui ?
Tous les salariés y compris les intérimaires, les travailleurs à temps partiels et les apprentis sont concernés. Seuls les stagiaires ne sont pas considérés comme salariés.

Quels sont les titres de transport concernés ?
L’employeur prend en charge 50 % des titres de transport souscrits par les salariés.
Pour le réseau Transvilles, les abonnements concernés sont les suivants :

• abonnement mensuel Pass Lib Mensuel ou Pass Lib + mensuel *
• abonnement Pass City
• les abonnements combinés train + tram+bus.

* Les salariés des entreprises ayant mis en place un PDE (Plan de Déplacement Entreprise) bénéficient d’un tarif particulier. La prime transport s’applique alors sur l’abonnement tarif réduit. Les 2 mesures sont cumulables.

Quel est le prix de revient de mon abonnement ?
La prime transport est un avantage non négligeable sur le plan financier.
Elle permet par exemple à un salarié voyageant sur le réseau Transvilles avec un abonnement Pass Lib de ne payer que 18,25 € (au lieu de 36,50 €) par mois pour un nombre de voyages illimités.
La prise en charge de l’abonnement par l’employeur s’effectue sur la base du trajet le plus rapide entre le domicile de l’employé et son lieu professionnel et sur présentation d’une facture nominative. Le ticket de caisse remis lors de l’achat de l’abonnement mentionne désormais les nom et prénom du client (à l’exception pour l’instant des achats effectués sur les Distributeurs Automatiques de Titres).
La prime transport est exonérée d’impôt pour les salariés, tout comme pour l’employeur qui n’a pas à en supporter les charges sociales et fiscales.

Comment établir son abonnement ?
Pour établir votre abonnement, rendez-vous dans une agence commerciale Transvilles (Valenciennes, Denain, Famars Université ou St-Saulve) muni de :

• 1 photo d'identité
• 1 justificatif de domicile datant de moins de 2 mois
• 1 pièce d'identité

L’abonnement est établi immédiatement.
Pour bénéficier du remboursement de la moitié du coût du titre de transport par son employeur, le salarié doit lui remettre ou lui présenter un justificatif des titres de transport achetés.

Le remboursement par l’employeur
Pour que l’employeur puisse procéder au remboursement, le salarié doit lui fournir :

• les justificatifs des titres de transports utilisés au cours du mois précédent (original ou photocopie de ticket de caisse)
• une photocopie de la carte d'abonnement

La participation doit apparaître sur la fiche de paie du salarié au plus tard à la fin du mois suivant celui pour lequel le titre de transport a été validé (m+1).
NB : Les tickets magnétiques ne font pas l’objet d’une prise en charge de l’employeur.

Consultez l'intégralité du texte de loi et du décret sur le site Legifrance.gouv.fr.

Vous voyagez en tram-bus

Pendant le trajet

Des places assises sont réservées aux personnes à mobilité réduite et aux personnes accompagnées d'enfants de moins de 4 ans. Ces places peuvent être occupées par d'autres voyageurs qui les cèderont aux ayants-droit sur demande.

Si vous voyagez debout, tenez-vous aux barres de maintien. Tout problème à l'intérieur du véhicule doit être signalé immédiatement au conducteur.

Vous voyagez en bus

L'arrêt de bus

• Présentez-vous à l’arrêt quelques minutes avant l’horaire théorique de passage de votre bus.
• Vous trouverez à votre arrêt les horaires et les itinéraires des lignes qui le desservent, les coordonnées des points de vente de titres les plus proches et des informations ponctuelles en cas de report provisoire de votre arrêt pour cause de travaux, festivités…
• Préparez votre titre de transport ou votre monnaie avant de monter dans le bus ; si vous achetez votre titre de transport au conducteur, préparez l’appoint (les billets d’un montant supérieur à 20 euros ne seront pas acceptés).
• Tous les arrêts de bus étant facultatifs, faites signe au conducteur dès l’approche du bus.


La montée dans le bus

• La montée dans le bus se fait toujours par la porte avant.
• Les poussettes doivent être pliées à la montée dans le bus.
• Le transport des objets dangereux ou volumineux est interdit, de même que les vélos et rollers.
• Les animaux sont interdits à l’exception des chiens d’aveugle et des animaux de petite taille enfermés dans un panier dans la mesure où ils ne créent pas de gêne pour les autres voyageurs.
• Validez votre titre de transport sur l'un des valideurs à l’entrée du bus (même le titre que vous achetez au conducteur), même en correspondance.
• Afin de faciliter la montée des voyageurs et de ne pas encombrer l'avant du bus, avancez vers le fond.


La descente du bus

• A l’approche de votre arrêt, appuyez sur le bouton de demande d’arrêt suffisamment à l’avance pour laisser le temps au conducteur de s’arrêter (un voyant " arrêt demandé " situé à l’avant du bus s’allume pour vous indiquer que votre demande d’arrêt a bien été enregistrée).
• La descente se fait toujours par la porte arrière ou médiane du bus.
• Pour commander l’ouverture des portes, appuyez sur le bouton de commande situé à proximité de celles-ci. La fermeture des portes se fait automatiquement après quelques secondes de temporisation si une présence n’est plus détectée sur le marche-pied. Ainsi, si vous descendez un enfant, un colis, veillez à conserver un pied sur le marche-pied afin d’éviter la fermeture intempestive des portes.
• Pour des raisons de sécurité, la prise en charge ou la descente des voyageurs en dehors des arrêts est interdite.

Vous voyagez en tram

La station de tram

• Présentez-vous à l’arrêt quelques minutes avant l’horaire théorique de passage de votre tram.
• Avant de monter dans le tram, assurez-vous que vous êtes en possession d'un titre de transport car vous ne pouvez pas acheter de titre à bord.
• Les titres sont en vente dans les points de vente du réseau Transvilles (agences Transvilles et dépositaires) et aux Distributeurs Automatiques de Titres (DAT) situés sur les quais.


La montée dans le tram

• Lorsque le tram arrive, appuyez sur le bouton pour ouvrir les portes et laissez descendre les personnes avant de monter. Tous les titres de transport, y compris les abonnements, doivent être validés à chaque montée, même en correspondance. Plusieurs valideurs sont à votre disposition à proximité des portes.
• Les rollers aux pieds sont interdits. Les vélos sont autorisés dans le tram les dimanches et fêtes et en semaine de 8h30 à 11h30, de 14h à 16h30 et après 18h30, sous réserve que la rame ne soit pas surchargée.


La descente du tram

• Arrivé en station, pour l'ouverture des portes, appuyez sur le bouton situé sur celles-ci.
La fermeture des portes est automatique après le signal sonore.

Calendrier de circulation

Pour connaître le calendrier de circulation de l'année scolaire 2009-2010, cliquez ici.